Aller au contenu

Mentions légales

L’édition et la direction de la publication du site les produits du soleil.com est assurée par KALIS Alexandre, à l’adresse e-mail alexandre@lesproduitsdusoleil.com

Hébergeur : OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Site web réalisé par Kalis Alexandre. Adresse mail : kalisalexandre@gmail.com

Le site lesproduitsdusoleil.com permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants : Le site internet propose les services suivants :

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Ce Site est détenu et géré par Les produits du soleil SA, dont le siège social est situé Rue Edmond Richard 8, 7522 Blandain, Belgique, inscrite sous le numéro BE 0455 305 429

Tous droits de la société « Les produits du soleil SA » sont réservés. Cette publication est protégée par des droits d’auteur. L’ensemble des textes, mises en pages, dessins, photos, films, graphismes et autres éléments de ce Site est protégé par des droits d’auteur. Aucun de ces éléments ne peut être copié, adapté, traduit, reproduit ou transmis, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, électronique ou mécanique (photocopie, enregistrement ou autre), sans l’autorisation écrite préalable de la société « Les produits du soleil SA ».

L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Il est rappelé conformément au Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

 

Toutes les marques déposées, noms commerciaux, noms de domaine du site, et toute autre forme de propriété intellectuelle sur ce Site, y compris le logo et le nom de « Les produits du soleil », sont la propriété de la société « Les produits du soleil SA » et sont protégés par la loi. Toute utilisation de ces marques déposées, noms commerciaux, noms de domaine et toute autre forme de propriété intellectuelle, nécessite l’autorisation écrite préalable de la société « Les produits du soleil SA ».

Bien que nous veillions à l’exactitude et à la mise à jour de toutes les informations contenues sur le Site, la société « Les produits du soleil SA » ne peut être tenue pour responsable en cas d’erreurs, d’indistinctions ou d’omissions à l’égard de l’information mentionnée sur le Site. Toutes les annonces et déclarations faites sur ce Site, relatives aux activités de marketing ou données financières, ne sont que des déclarations d’intention et n’impliquent aucune obligation ni responsabilité dans le chef de la société « Les produits du soleil SA ». La société « Les produits du soleil SA » peut modifier, à tout moment et sans avis préalable, le contenu de son Site ou les produits proposés.

 

Le site lesproduitsdusoleil.com ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site. La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.

Ce Site contient des hyperliens vers d’autres sites et des références à d’autres sources d’informations. Ces liens et sources d’informations sont fournis à titre informatif. Ces sites web et les informations contenues sur ces sites ne sont pas sous le contrôle ni la supervision de La société « Les produits du soleil SA » et nous n’avons pas vérifié ces sites web ni les informations qu’ils contiennent, et nous n’offrons aucune garantie quant à la qualité, la légalité ou à l’exhaustivité de ces informations contenues sur ces sites. Ces sites web ne sont pas forcément régis par la présente Politique de Confidentialité et Mentions Légales. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations fournies sur ces sites ou des informations en général relayées par notre Site.

Cette Politique de Confidentialité et Mentions Légales doit être interprétée et régie conformément au droit belge.

Les tribunaux de Tournai seront seuls compétents pour tout litige relatif à cette Politique de Confidentialité et Mentions Légales.

Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.

La société « Les produits du soleil SA » se réserve le droit de modifier ou d’amender la présente politique de confidentialité et les mentions légales à tout moment et pour quelque raison que ce soit. La version modifiée sera disponible sur le Site

Si, à un moment quelconque, une disposition de ces termes et conditions générales de vente devait être ou devenir de quelque manière que ce soit illégale, invalide ou inapplicable en vertu d’une loi en vigueur, ni la légalité, la validité et l’applicabilité des autres dispositions de ces conditions générales de vente et du contrat, ni la légalité, la validité et l’applicabilité de ces dispositions conformément à la loi de toute autre juridiction ne sera affectée ou compromise de quelque manière que ce soit.